Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES TRADITIONNELLES ET INDUSTRIELLES
/
MAISONS CINTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS CINTI
CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES TRADITIONNELLES ET INDUSTRIELLES (SARL)

Numéro de dépôt :
1404962
Date de dépôt :
15/04/1987
Lieu de dépôt :
ROMORANTIN
Date d'expiration :
15/04/1997
MAISONS CINTI de CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES TRADITIONNELLES ET INDUSTRIELLES

Présentation de la marque MAISONS CINTI

Déposée le 15 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES TRADITIONNELLES ET INDUSTRIELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMORANTIN), la marque française « MAISONS CINTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES TRADITIONNELLES ET INDUSTRIELLES domicilié(e) 31, Résidence du Moulin, 41200 ROMORANTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe DUHANNEAU - France.

La marque MAISONS CINTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS CINTI est expirée depuis le 15 avril 1997.

CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES TRADITIONNELLES ET INDUSTRIELLES a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLONS ARIANE


CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES TRADITIONNELLES ET INDUSTRIELLES (SARL) - 31, Résidence du Moulin, 41200 ROMORANTIN. - France


Mr Philippe DUHANNEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Construction et aménagement de pavillons individuels